Un emballage scellé, un aliment cuit ou une petite quantité ne suffit pas à déterminer si un produit peut entrer au Canada. Identifiez l’article, vérifiez les règles en vigueur selon son origine et sa destination, puis déclarez-le à l’arrivée. La déclaration permet aux agents de l’évaluer; elle ne garantit ni son admission ni sa saisie.
- Identifiez précisément le produit.Notez son nom, ses ingrédients, la présence éventuelle de viande ou de produits laitiers, son mode de préparation et d’emballage, son pays d’origine et sa quantité. Incluez aussi les végétaux, graines, objets en bois, produits animaux et souvenirs connexes. Gardez l’étiquette d’origine à portée de main : deux aliments semblables peuvent relever de règles différentes selon leur composition ou leur origine.
- Consultez les règles de l’ACIA pour la bonne origine.La page de l’Agence canadienne d’inspection des aliments (ACIA) distingue les produits provenant des États-Unis de ceux venant d’autres pays et précise des conditions et limites par produit. N’appliquez pas la colonne des États-Unis à un article provenant de Taïwan ou d’un autre pays. L’usage personnel ou le respect d’une limite de quantité ne neutralise pas les restrictions prévues par d’autres lois, notamment en santé animale ou en protection des végétaux. Consulter les règles de l’ACIA pour usage personnel.
- Utilisez AIRS pour vérifier un produit précis.Le Système automatisé de référence à l’importation (AIRS) de l’ACIA présente les exigences d’importation pour les produits qu’elle réglemente. Recherchez la marchandise exacte, puis indiquez son origine, la province de destination et, si demandé, son utilisation finale. AIRS est un outil de référence mis à jour fréquemment. L’ACIA précise qu’il faut consulter les lois applicables pour les interpréter; un résultat de recherche n’est donc pas une autorisation automatique. Lire le guide AIRS de l’ACIA.
- Déclarez les aliments, végétaux et animaux à l’arrivée.L’Agence des services frontaliers du Canada (ASFC) demande aux voyageurs de déclarer les aliments, végétaux, animaux et produits connexes qu’ils apportent au Canada. En cas de doute sur un article, déclarez-le et demandez conseil à un agent. Les restrictions varient selon le produit, le pays d’origine et la province d’importation; elles peuvent aussi évoluer avec les risques. Consulter les consignes de l’ASFC.
- Laissez les agents décider de l’admission.Si un contrôle est demandé, présentez l’emballage, les ingrédients et les renseignements sur l’origine, puis suivez les consignes. Un produit peut être admis, restreint, nécessiter des documents ou être refusé. Une recherche en ligne et une déclaration ne garantissent pas sa mainlevée. Vérifiez de nouveau les sources officielles peu avant le départ, surtout pour les fruits et légumes frais, la viande, les graines et les autres produits végétaux ou animaux.
Pour les démarches frontalières connexes, consultez notre guide de la frontière entre le Canada et les États-Unis. Pour les documents d’entrée d’un visiteur, voyez notre guide du visa de visiteur et du Visitor Record. Ces articles ne remplacent ni les règles de l’ACIA et de l’ASFC ni l’évaluation d’un agent.
Distinguez aussi l’admissibilité des droits et taxes. L’ACIA rappelle que des droits ou taxes supplémentaires peuvent s’appliquer aux aliments; un résultat AIRS ne constitue pas une décision d’exonération fiscale. Si l’itinéraire, le produit ou la quantité change, vérifiez de nouveau l’information officielle au lieu d’appliquer un ancien résultat à un autre article.
Les exigences peuvent varier selon le produit, son origine, sa destination et la date. Si les renseignements sont incomplets ou si AIRS ne donne pas de réponse claire, communiquez avec l’ACIA avant le voyage. Déclarez fidèlement l’article à l’arrivée et posez vos questions à l’ASFC; une liste générale trouvée en ligne ne prouve pas qu’il est admissible.